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Marques déposées par la société Regie Autonome des Transports Parisiens
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OVADO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OVADO
Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC

Numéro de dépôt :
3950474
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2022
OVADO de Regie Autonome des Transports Parisiens

Présentation de la marque OVADO

Déposée le 2 octobre 2012 par la société Regie Autonome des Transports Parisiens auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVADO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la société Regie Autonome des Transports Parisiens domicilié(e) 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 663 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RATP, Mme Selle Aurelie domicilié(e) 54 quai de la Rapée, JUR / PC, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France.

La marque OVADO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950474.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OVADO est expirée depuis le 2 octobre 2022.

Regie Autonome des Transports Parisiens a également déposé les autres marques suivantes : AUTREMENT BUS , M LE STYLE METRO , TOKEN , METEOR , AUDITRA , M , (Marque figurative) , LES IDEES CIRCULENT, L'INDIFFERENCE RECULE , L'ILOT VELOS , PARIAILES


Regie Autonome des Transports Parisiens, EPIC - 54 quai de la Râpée - 75012 - PARIS - France - SIREN 775663438


RATP, Mme Selle Aurelie - 54 quai de la Rapée, JUR / PC, LAC LA65 - 75599 - PARIS cedex 12 - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques ou optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) automatisé des systèmes de transport ; logiciels de mesurage, de vérification de données, de contrôle des systèmes automatisés de transport ;

Transports de personnes et de marchandises ;

Services scientifiques et technologiques ainsi que de recherches et de conception dans le domaine du transport de personnes et marchandises ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dans le domaine du transport de personnes et de marchandises ; services d'analyse et de recherches industrielles dans le domaine du transport de personnes et de marchandises.